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Informations légales, conditions de vente et confidentialité.

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Kloudmos — Agence web freelance

Email : contact@kloudmos.com

Téléphone : 07 61 82 64 91

SIRET : à compléter

Statut : Micro-entrepreneur · TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Directeur de la publication : à compléter

Hébergement

Hébergeur : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA.

Conditions générales de vente

Tarifs. Les forfaits affichés sont en euros TTC. TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

Modalités de paiement. Acompte de 30 % à la commande, solde à la livraison. Paiement en 2 ou 3 fois sans frais possible sur demande.

Délais de livraison. 5 à 10 jours ouvrés à compter de la réception des contenus (textes, images, identité visuelle).

Propriété. À paiement intégral, le client devient propriétaire des fichiers livrés (sources, contenus). Les accès au domaine, à l'hébergement et au CMS lui sont remis.

Renouvellement. Domaine et hébergement inclus la première année. L'abonnement Essentiel, offert avec tout site livré, prend en charge le renouvellement dès l'an 2. Sans abonnement, le renouvellement reste à la charge du client (~30€/an).

Médiation. En cas de litige, recours possible au médiateur de la consommation.

Politique de confidentialité

Les données personnelles transmises via le formulaire de contact (nom, email, téléphone, message) sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande. Elles ne sont jamais cédées ni vendues.

Conservation : 3 ans à compter du dernier contact, ou jusqu'à demande de suppression.

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